Ana Catarina de Monforte Condessa de Ourém
Mensagens : 517 Data de inscrição : 16/02/2011 Localização : Condado de Ourém
| Assunto: Carta da Nobreza Bretã e Estatuto do Tribunal Heráldico Qua Fev 15, 2012 5:14 pm | |
| "Parce que Noblesse vaille qu'on s'y intéresse, Parce qu'il n'y a pas dignité qui vaille l'expérience, Parce qu'il n'y a pas d'ambition qui vaille sans esprit de la nation"
Promulguons ce jour un nouvel édit concernant la noblesse, il est composé en deux partis: le premier concernant la Noblesse, donnant force réglementaire à une charte de fonctionnement et d'accession à celle-ci et le second concernant la création du Tribunal Héraldique, organe consultatif sur la noblesse visant à surveiller la bonne application de la Charte.
Charte de la noblesse Le titre de noblesse est une dignité accordée à certains breton qui, par le travail et leur patriotisme affirmé, ont rendu service à la Bretagne et lui ont permis, à leur manière, de rayonner à travers le monde.
Titre I: Organisation de la noblesse Article 1: De la noblesse La noblesse bretonne est répartie par ordre de préséance comme suit :
- Haute noblesse : Grand-Duc, Prince, Duc et Marquis
- Moyenne noblesse : Comte et Vicomte
- Basse noblesse : Baron, Seigneur et Chevalier
Article 2: Les maisons nobles
Chaque nobles de la Haute Noblesse possède sa propre maison.
Article 3: Du port du titre de noblesse
Les titres de noblesses n’ont de valeur et d’usage que lorsqu’ils sont reconnus et enregistrés par le Collège d'Armes de Bretagne.
Article 4: Des conditions d'accès à la noblesse
Par principe, les conditions d’accès aux titres de noblesse sont les suivantes :
- Grand-Duc ou Grande-Duchesse ne peut être porté que par sa Majesté ;
- Sont Princes et Princesses de Bretagne de manière temporelle les enfants du Souverain en exercice. Sont Princes et Princesses de Bretagne de manière intemporelle les enfants d’un Souverain décédé en portant la Couronne ainsi que ses petits-enfants si ceux-ci sont orphelins du parent qui devait porter le titre. Les Princes et Princesses de Bretagne sont considérés pluriels aussi le vouvoiement leur sera accordé sauf s’ils consentent à l’intimité du tutoiement et sont membres de la Haute Noblesse. Le Votre Altesse leur sera également rendu en honneur aux Majestés Illustres dont ils sont issus.;
- Duc est réservé à l'ancien Duc de Bretagne ayant accompli deux mandats
- Marquis est réservé aux hauts officiers grand ducaux ayant accompli deux mandats, au Président de la Cour de Justice qui a accompli l'équivalent de deux mandats grand-ducaux
- Comte est réservé au Duc de Bretagne ayant accompli un mandat et au haut officier grand ducal ayant accompli un mandat.
- Vicomte est réservé à l'officier grand ducal, au conseiller ducal ou a l'officier militaire ayant accompli deux mandats, au régent de Bretagne qui a accompli une régence d'au moins deux semaines.
- Baron est réservé aux personnes ayant accompli deux mandats de conseiller ducal et à l'officier grand ducal qui a accompli un mandat ou à un maire ayant géré avec brio sur le long terme une cité bretonne. Il peut aussi être décerné aux fonctionnaires ayant rempli des missions importantes sur un long terme pour le Duché ou le Grand-Duché.
- Seigneur est un rang de mérite, ou issu de mérite pour tout citoyen depuis au moins trois mois
- Chevalier est un rang octroyé par le Grand-Duc sur le domaine Grand-Ducal ou sur un fief dévoué à un Ordre.
Par exception, les titres de Duc, Marquis, Comtes, Vicomtes, Baron et Seigneurs peuvent être obtenue par la volonté seule du Grand-Duc de Bretagne.
Article 4-1
Les conditions d’accès aux titres de noblesse précédemment citées sont des restrictions et ne sont aucunement la garantie de l’obtention du titre.
Titre II : Les privilèges de la noblesse
Article 9: Privilèges nobiliaires
- La Haute et moyenne noblesse dispose de la possibilité d’anoblir. Cependant, les Comtes et Vicomtes doivent recevoir l’autorisation de leur suzerain pour procéder à l’anoblissement.
- La haute noblesse peut anoblir au rang de seigneur à Comte. La moyenne noblesse peut anoblir au rang de seigneur uniquement. Aux nouveaux vassaux de prouver ensuite leurs valeurs et qualités qui permettront à leurs terres d’être élevées.
- Les nobles ont le droit de disposer librement de leurs terres, dans le respect le plus profond des lois de Bretagnes et dans le but de toujours rechercher le bien du Grand-Duché et de ses habitants.
- Les nobles ont le droit de se voir confectionner par le Collège d'Arme de Bretagnes des armes et des sceaux gratuitement.
- La haute noblesse et les jouteurs bénéficient de privilèges héraldiques liés à leur faits d'arme.
Article 10: Privilège sociaux
- Tout noble a le droit d’arborer fièrement l’épée.
- Les nobles ont le droit de plaider leur cause directement auprès du Grand-Duc de Bretagne pour présenter leurs projets, requêtes et demandes diverses.
- La Haute Noblesse siège à la cour du Grand-Duc de Bretagne.
Article 11: Privilèges judiciaires
- Tout noble bénéficie de peines plus légères pour les délits mais voient en contrepartie, en raison de son rang et de son statut, ses peines s'alourdir pour les crimes.
- Le noble a le droit de se permettre certaines remarques, de rabaisser les gueux qui ne respecte pas leur statut.
Article 12: Privilèges militaires
- Le noble, tant aspirant qu'averti de la chose militaire, peut prétendre à rejoindre l'ordre des Trente
- Le noble qui choisit d'entrer dans l'armée plutôt que dans l'ordre des Trente ne peut prétendre à un autre poste que celui de sous-officier à minima à partir du moment où il appartient au moins à la moyenne noblesse.
- Une section dirigée par un noble doit porter ses couleurs
Titre III: Les devoirs de la noblesse
Article 13: Devoirs à l’égard du Grand-Duc
- Le noble se doit de payer l’impôt grand-ducal s'il est levé.
- La haute noblesse se doit de siéger à la Cour Grand-Ducale et de conseiller le Grand-Duc.
- Le noble se doit de répondre à la levée de ban, excepté s'il est clerc.
Article 14: Devoirs à l’égard des nobles
- Le noble doit assister aux intronisations et aux événements de la Cour.
- Le noble à un devoir d'assistance, de conseil, de loyauté et de soutien auprès de son suzerain.
- Le suzerain doit assistance et écoute à son vassal. Le suzerain est responsable de ses vassaux et de leur comportement.
Article 15: Devoirs à l’égard de la Bretagne
- Devoir de s'investir pour la Bretagne par des actions concrètes et proportionellement à la hauteur de son rang.
- Devoir de s’engager dans l’armée ou dans la défense civile.
- Devoir de servir en temps de guerre, militairement ou non.
- Devoir pour la haute noblesse d’être présente à chaque intronisation des ducs de Bretagne et de rendre hommage simple au chef de gouvernement ducal une fois officiellement reconnu. Cet hommage se fera de manière collègiale, par la présence des hauts noble à l'investiture et représentera le devoir d'aide et d'assistance de la noblesse bretonne à la Bretagne et à son gouvernement.
Article 16: Devoirs à l’égard des bretons
- Afficher ses couleurs en place publique
- Tenir son rang de par sa conduite
- Animer la vie de ses terres et du duché et avoir un prestige personnel équivalent à ce qu'on attend du titre que le noble arbore (avoir une cour privée: intendant, garde... en fonction de la taille des terres)
Article 17: Devoir d’investissement
L'engagement dans la vie bretonne doit être à la hauteur proportionnelle du titre.
La haute noblesse, étant habituée à diriger, doit occuper des postes de direction dans le milieu institutionnel, juridique, militaire, diplomatique ou encore culturel. Par exemple, et de manière non exhaustive, le haut noble pourra être Haut-Officier Grand-ducal, Officier Grand-ducal, Duc de Bretagne, Président de la Cour de Justice, Cardinal ou Archidruide.
La moyenne noblesse doit, a minima, être présente là où on attend des experts, de futurs dirigeant, qui font avancer la Bretagne tant par leur investissement dans des taches minimaliste que délicates. Par exemple, et de manière non exhaustive, les membres de la moyenne noblesse pourront être Officier Ducal, Conseiller Ducal, Membre de la Cour de Justice, Officier Militaire dans l'armée, la marine ou l'ordre des Trente, Evêque/Archeveque, Verdruis.
La basse noblesse, bien qu'aux rangs les plus bas, doit être l'exemple même pour les bretons. Elle est proche du peuple et s'efforce de représenter celui-ci ainsi que le modèle. Position importante au sein de la société, elle doit, comme les meilleurs des citoyens, être le socle même du fondement du système breton. Par exemple, et de manière non exhaustive, les membres de la basse noblesse pourront être Sous-officier dans l'armée ou membre de l'ordre des Trente, Fonctionnaire Grand-ducal ou Ducal, Conseil diocésain, File.
Titre IV: Héritage
Article 18: Indivisibilité du fief
Lors de l'héritage d'un fief, ce dernier doit rester un et indivisible.
Article 19: Règles classiques d'héritage
L'ainé des enfants, qu'il soit homme ou femme, prime sur le(s) puiné(s) dans l 'héritage. Les biens sont distribués au deux tiers à l'ainé et à un tiers pour l'ensemble des autres enfants. Les terres étant indivisibles, il est possible de donner des terres au(x) puîné(s) sous la suzeraineté de l'ainé dans le respect du tiers restant en partage, cependant, les puinés ne pourront pas prétendre à un rang supérieur à celui de baron.
Article 20: Les devoirs du noble par héritage
L'héritage ne dispense pas de l'ensemble des devoirs de la noblesse, notamment celui d'investissement. A ce titre, le noble par héritage doit se présenter dans les trois mois qui suivent sont anoblissement au Tribunal héraldique qui devra juger si le nouveau noble mérite de garder ses terres.
Article 21: Du sort des enfants adoptés ou illégitimes
Par principe, lors de l'héritage, les enfants naturels et légitime prévalent sur les adoptés et les illégitimes.
Article 21-1:
Si le noble défunt avait plusieurs enfants, dont au moins un légitime non adopté:
- Si l'enfant légitime non adopté n'est pas l'ainé, il hérite du fief avec origininelement accordés à l'ainé.
- Si l’enfant légitime non adopté est l’ainé :
- L'enfant illégitime puiné est noble si son père l'a anoblie sur ses terres ou si son frère ainé ayant hérité des terres l’anobli conformément aux règles classiques d’héritage, excepté si le testament du père défunt le mentionne différemment.
- L'enfant adopté puiné devient noble mais avec par défaut les privilèges d’un cadet
Article 21-2: Si le noble défunt n'avait aucun enfant légitime non adopté: - Les enfants adoptés et enfants illégitimes ne peuvent aucunement hériter.
- Le Tribunal héraldique doit alors se tourner vers les frères/sœurs du noble défunt. L’ainé des frère/sœurs priment sur les autres. Les frères/sœurs cadets du défunt noble bénéficient des règles classiques d’héritages.
- Si le noble défunt n'a pas de frères/sœurs, le tribunal doit remonter aux parents du défunt noble. Le père prime sur la mère qui hérite quant à elle des droits d’héritage d'un cadet. En cas de décès des deux parents du défunt noble, on se tourne vers ses oncles et tantes, selon les mêmes règles que pour les frères et soeurs.
Última edição por Ana Catarina de Monforte em Qua Fev 15, 2012 5:32 pm, editado 2 vez(es) | |
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Ana Catarina de Monforte Condessa de Ourém
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