Tratados Fundadores do Ponant

Traité d’Entente, d’Amitié et de Coopération entre,
Le Comté du Poitou,
Le Duché d’Anjou,

Préambule

Dans leur extrême sagesse,
Sa Grandeur Cristof, Comte du Poitou,
Sa Grasce Lisa-Marie de la Croix de Bramafan -Penthièvre dicte Fifounijoli , Duchesse d’Anjou,

Conscients de la nécessité de tisser des liens amicaux s’inscrivant dans leur histoire, ainsi que du désir de paix animant leurs populations,
Soucieux d’offrir une pacifique stabilité au Ponant,
Définissent les dispositions suivantes concernant désormais leurs relations, d’entente, d’amitié et de coopération.

Partie I : Généralités

Article I :

Au nom de leurs peuples, pays, successeurs et vassaux, les contractants s'offrent une paix et une amitié sincères et durables.
A ce titre, chaque contractant s’engage à éviter tout acte hostile ou inamical, de nature à mettre en péril ladite amitié.

Article II :

Les contractants s'engagent à se soutenir, réciproquement, selon les termes du présent. Ce soutien est, économique, diplomatique et militaire tel que définit ci-dessous.

Article III :

Les contractants s'engagent à châtier les criminels selon la procédure de coopération judiciaire en vigueur et ce quelle que soit leur nationalité, ou appartenance.

Article IV :

Les contractants s'engagent à favoriser les échanges économiques dans la limite de leurs possibilités.

Article V :

Les contractants s'engagent à faciliter les voyages de leurs ressortissants respectifs. A ce titre la circulation des susdits sera libre sur les terres des signataires, sauf indication contraire.


Partie II : Soutien Militaire

Article I :

Par ce Traité, les contractants s'engagent à se soutenir militairement en cas d'agression d'un tiers, de quelque nature que ce soit, et ce dans le respect des alliances contractées. Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’un des autres signataires du Traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de ce dernier.

Article II :

Dans le cas d'une agression extérieure, les parties contractantes s'engagent à mettre en œuvre tout ce qui est possible afin de soutenir leur allié.
Ce soutien s’entend aussi bien par la diplomatie, la logistique, la technique que par l'envoi de troupes. Afin d’éviter au maximum les affrontements, ledit soutien pourra également s’exercer de manière préventive si les contractants en sont d'accord.

Article III :

L'envoi de troupes sur le lieu des opérations est conditionné par la demande préalable de l'un des signataires.

Article IV : Sauf décision contraire, les troupes sont mises à disposition de la province qui émet la requête d'appui. Elles demeureront néanmoins aux ordres de leurs souverains respectifs.

Article V:

Les parties contractantes s’engagent à partager toute information diplomatique, économique, militaire ou autre susceptible d’intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ceci, tant que ladite information ou ledit partage ne portent pas préjudice à leur États.
Les informations obtenues par l’un des États signataires, dans le cadre du présent, ne pourront être communiquées à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article VI :

Lors de négociation de résolution des conflits impliquant les signataires, ce Traité impose que les représentants de chacun des contractants soient présents et qu'ils s'entendent pour trouver une solution commune à la résolution du conflit.

Partie III : Statut diplomatique

Article I :

Chacun des contractants s'engage à assurer la protection des diplomates des autres signataires, de leurs familles et de leurs escortes. Cette protection s’entend aussi bien en temps de paix qu’en période conflictuelle.
Le Corps Diplomatique s’entend par : Chancelier et/ou Chambellan, Vice-Chancelier et/ou Vice-Chambellan, Ambassadeur Territorial (responsable d’une région), Ambassadeur, Vice-ambassadeur (diplomate en formation), Attaché d’Ambassade (personnel tel qu’interprète etc.).

Article II :

Les diplomates des contractants, leur escorte et leur famille les accompagnants, disposent de l’immunité diplomatique. Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée. Cette immunité est concédée par l’État recevant en faveur des États membres du présent.

Les membres du Corps Diplomatique de chacun des signataires, lors de leurs déplacements sur les terres d’un des signataires, s’engagent à respecter les Lois, Us et coutumes en vigueur dans la terre visitée.

Article III :

En cas de faute grave de l’ambassadeur d’un des autres contractants, l’État le recevant se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique. Il peut ainsi expulser l'ambassadeur fautif hors des frontières. Toutefois protection est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte.
Chacun des signataires a la possibilité de demander la relève du diplomate en fonction sur ses terres si des éléments (liens privés et/ou conduite) sont susceptibles de nuire d’une quelconque façon à la présente Entente.

Partie IV : Procédures relatives au présent Traité

Article I: Des manquements au Traité

Tout manquement au présent Traité de l'une des parties entrainera la concertation de l’ensemble des signataires. A l’issue de cette concertation, l’exclusion ou le retrait de la partie en cause pourra être prononcé par les autres membres.

Article II: De la procédure de dénonciation du Traité

Le signataire souhaitant mettre fin au Traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à ses partenaires ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le Traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article III : De la pérennité du Traité

Suite au retrait ou à l’exclusion d’un des membres signataires du présent Traité, les contractants restant statueront sur la poursuite des dispositions d’icelui ou sa dissolution.

Article IV: De la modification du Traité

La modification du Traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel des signataires.

Article V : Du nom du Traité

Après concertation, les souverains signataires décident que le présent portera, dès sa parution, le nom « d’Alliance du Ponant ». Ceci en référence et hommage aux membres fondateurs (Poitou et Anjou).

Article VI : De l'extension éventuelle de l’Alliance

Les membres signataires conviennent de pouvoir, après concertation, élargir l’AP à d’autres États. Ceux-ci, pourront faire demande de rejoindre l’Alliance après avoir obtenu le parrainage de l’un de ses membres fondateurs. Les nouveaux membres ainsi admis ratifieront la présente Alliance et la communiquerons à leurs peuples et alliés tel que prévu à l’article VII.

Article VII : De l'entrée en vigueur de l’Alliance

La présente Alliance entre en vigueur, sans limitation de temps, dès la ratification officielle des signataires. L'Alliance sera communiquée aux peuples des contractants et à leurs alliés actuels afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

Signé en Château de Poitiers, le vingt et unième d’octobre de l'an de Grâce 1457,
- Cristof, Comte du Poitou
- Jehan de Proisy-Fortunat, dict Petitjehan, Vicomte d’Olonne, Chancelier du Poitou


Signé en notre Château d‘Angers, le seize Octobre de l'an de Grâce 1457,
- Sa Grâce Lisa-Marie de la Croix de Bramafan -Penthièvre dicte Fifounijoli , Duchesse d’Anjou
- Mckagan de Chalonnes sur Loire, Chambellan d'Anjou.

Titre 1er : les principes fondateurs de l’Alliance du Ponant

Préambule

Tournée vers le grand Océan, le regard tourné vers le couchant,
La glorieuse Alliance du Ponant se prédit un destin éclatant,
Pour un avenir prospère, ses membres jurent de croiser le fer,
Contre toutes les misères menaçant leur amitié aurifère.


La vocation de l’Alliance

Article 1
L’Alliance du Ponant se donne pour but d’assurer la paix, l’ordre et la prospérité au sein de son périmètre, pour assurer la stabilité et le développement du grand ouest.

Article 2
L’Alliance du Ponant s’inscrit dans la lignée de la paix du Mont Saint Michel. A savoir en renforçant les liens d’amitiés et la coopération existant et en prônant la paix ainsi que le respect des peuples et de leur droit. Tout cela dans l’esprit d’enrichissement mutuel et de concorde entre les provinces françaises et la Bretagne.

Article 3
L’Alliance du Ponant se donne également pour but d’assurer la sécurité sur les mers et d’y favoriser le commerce en faveur de ses membres.

Article 4
L’Alliance du Ponant se donne par ailleurs pour but d’assurer la défense collective de ses membres contre toute forme d’agression, afin de dissuader toute entité belliqueuse de venir troubler l’harmonie et la richesse des peuples de l’ouest.

Article 5
L’Alliance du Ponant se fixe enfin pour but de rapprocher les peuples, de mettre en commun leurs talents et de faire rayonner ses idées à travers le temps et par delà les frontières.


Les valeurs de l’Alliance

Article 6
L’Alliance du Ponant défend l’idée que les peuples doivent jouir du droit d’être gouvernés par un pouvoir consenti.

Article 7
L’Alliance du Ponant défend la vraie foi et sa Sainte Eglise, tout en tolérant la liberté de conscience lorsque celle-ci n’affecte pas l’ordre public.

Article 8
L’Alliance du Ponant défend le droit de chaque Etat, de chaque province et chaque individu à voir ses droits et privilèges respectés et à résister contre toutes les formes d’oppression illégitimes.

Article 9
L’Alliance du Ponant défend l’idée que chaque peuple a le droit de vivre en paix, de commercer librement et de jouir de ses propres terres.

Article 10
L’Alliance du Ponant défend l’idée que les gouvernants doivent œuvrer à la grandeur et à l’épanouissement des nations, non à leur asservissement et à leur malheur.


Titre 2e : les organes de l’Alliance


Le Conseil de l’Alliance

Article 11
Le Conseil de L’Alliance regroupe les représentants de chaque membre et vote à l’unanimité les décisions et les proclamations de l’Alliance. Les décisions d'exclusion, temporaire ou définitive, nécessitent l'unanimité de tous les membres de l'Alliance, à l'exception de la voix du membre concerné

Article 12
Chaque membre ne dispose que d’une seule voix. Cependant chaque membre peut déléguer plusieurs représentants, jusqu’à trois à la fois. Dans le cas où un membre aurait plusieurs représentants au sein du Conseil, il lui faudra déterminer au préalable de quelle manière sa voix sera exprimée.

Article 13
Le Conseil peut se prononcer sur tous les sujets qui seraient soumis par l’un de ses membres. Il n’y a d’autre limite à sa compétence décisionnelle que le pouvoir que lui accordent les membres de l’Alliance.


Les officiers de l’Alliance

Article 14
Le Conseil de l’Alliance peut nommer des officiers qui auront la charge de mettre en œuvre ses décisions et ses missions.

Article 15
Les officiers ne sont responsables que devant le Conseil et leur compétence ainsi que leur rôle sont strictement définis par ce dernier.


Les cercles de l’Alliance

Article 16
Les cercles du Ponant sont des chambres rassemblant experts et représentants des membres de l’Alliance sur un domaine précis afin d’œuvrer à la coordination des moyens et des politiques publiques des membres.

Article 17
Le nombre, la composition et la nature de ces cercles sont déterminés par le Conseil.

Article 18
Les cercles peuvent en outre émettre des avis, des recommandations et des projets de décisions à l’intention du Conseil, des officiers et des membres de l’Alliance.


La Cour de l’Alliance

Article 19
La Cour du Ponant est habilitée à résoudre les litiges entre les membres, que se soit pour le respect du présent traité ou pour tout autre problème transfrontalier impliquant la violation d’une règle de droit international.

Article 20
Les magistrats de la Cour sont désignés par les membres de l’Alliance et doivent avoir une expérience reconnue dans le domaine du droit. Les magistrats devront alors élire parmi eux un président, chargé de représenter la voix de la Cour. En cas d’égalité des voix, celle du président aura un poids prépondérant.



Titre 3e : les engagements des membres de l’Alliance

Les engagements diplomatiques

Article 21
Les membres de l’Alliance s’engagent à se tenir informés de leur politique diplomatique respective, à faire en sorte que celle-ci ne porte pas atteinte aux intérêts des autres membres et qu’elle respecte les accords internationaux conclus par les membres de l’Alliance, en particulier le traité du Mont Saint Michel.

Article 22
Les membres de l’Alliance s’engagent à ne conclure aucun nouvel accord militaire avec un autre Etat ou une autre province sans avoir reçu l’autorisation préalable du Conseil du Ponant.


Les engagements maritimes

Article 23
Les membres de l’Alliance s’engagent à protéger leurs eaux et à permettre la libre circulation, sous réserve des contraintes d’ordre public, d’ordre spatial et d’ordre économique, des navires battant pavillon des pays membres.

Article 24
Les membres de l’Alliance s’engagent à se concerter pour améliorer l’efficacité des flottes militaires et la rentabilité des flottes commerciales, afin d’exercer une réelle domination des mers. Cela implique de partager les informations de navigation.


Les engagements judiciaires

Article 25
Les membres de l’Alliance s’engagent à une pleine coopération judiciaire, selon des procédures qui pourront être définies par le Conseil du Ponant, ou à défaut à la Cour du Ponant.

Article 26
Chaque juridiction appartenant aux membres de l’Alliance peut solliciter la Cour du Ponant sur une question préjudicielle portant sur l’application du présent traité.


Les engagements militaires

Article 27
Les membres de l’Alliance s’engagent à porter une pleine assistance à l’un d’entre eux dès lors que son territoire est menacé ou attaqué. Cette obligation de défense commune n’implique pas l’obligation de déclarer la guerre à l’agresseur.

Article 28
Les membres de l’Alliance s’engagent à partager leurs moyens, leurs connaissances et leurs informations, afin de renforcer l’efficacité de leurs armées et leur coordination.


Les engagements commerciaux

Article 29
Les membres de l’Alliance s’engagent à s’offrir mutuellement une préférence commerciale sur tous les produits et à accorder un droit de libre circulation à tous les marchands missionnés par les gouvernements membres.

Article 30
Les membres de l’Alliance s’engagent à coordonner leurs efforts pour chercher à atteindre l’autarcie de l’Alliance et pour que chaque membre puisse prospérer sans que cela soit au détriment des autres.


Les engagements culturels

Article 31
Les membres de l’Alliance s’engagent à favoriser l’amitié entre leurs peuples, à respecter la culture de chacun et à partager ses richesses intellectuelles.

Article 32
Les membres de l’Alliance s’engagent à soutenir le rapprochement de leur noblesse, à célébrer les points positifs de leur histoire commune et à développer les initiatives communes, dans le but d’aboutir à une identité collective autour du Ponant.

Rennes,
Sa Majesté Myrlin, Grand-duc de Bretagne


Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Duc de Bretagne et de Brocéliande,


Poitiers, le douze decembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept,
Cyphus Garion, Comte du Poitou


Angers, le 16 decembre de l'an de grâce 1457,
Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d'Anjou



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[PT]



Título Primeiro: Os princípios fundadores da Aliança do Ponant

Preâmbulo

Virada para o grande Oceano, mirando a oeste,
À gloriosa Aliança do Ponant prevê-se um destino brilhante,
Para um futuro próspero, os seus membros juraram cruzar espadas,
Contra todas as misérias que ameaçam a sua amizade de ouro.


A vocação da Aliança

Artigo 1
A Aliança do Ponant consiste na garantia da paz, da ordem e da prosperidade no seio do seu perímetro, para assegurar a estabilidade do grande oeste.

Article 2
A Aliança do Ponant está em linha com a paz do Monte de São Miguel. Nomeadamente no reforço dos laços de amizade e cooperação que existe e que recomenda a paz bem como o respeito dos povos e de seu direito. No espírito de enriquecimento mútuo e de concórdia entre as províncias francesas e a Bretanha.

Article 3
L’Alliance du Ponant se donne également pour but d’assurer la sécurité sur les mers et d’y favoriser le commerce en faveur de ses membres.

Article 4
L’Alliance du Ponant se donne par ailleurs pour but d’assurer la défense collective de ses membres contre toute forme d’agression, afin de dissuader toute entité belliqueuse de venir troubler l’harmonie et la richesse des peuples de l’ouest.

Article 5
L’Alliance du Ponant se fixe enfin pour but de rapprocher les peuples, de mettre en commun leurs talents et de faire rayonner ses idées à travers le temps et par delà les frontières.


Les valeurs de l’Alliance

Article 6
L’Alliance du Ponant défend l’idée que les peuples doivent jouir du droit d’être gouvernés par un pouvoir consenti.

Article 7
L’Alliance du Ponant défend la vraie foi et sa Sainte Eglise, tout en tolérant la liberté de conscience lorsque celle-ci n’affecte pas l’ordre public.

Article 8
L’Alliance du Ponant défend le droit de chaque Etat, de chaque province et chaque individu à voir ses droits et privilèges respectés et à résister contre toutes les formes d’oppression illégitimes.

Article 9
L’Alliance du Ponant défend l’idée que chaque peuple a le droit de vivre en paix, de commercer librement et de jouir de ses propres terres.

Article 10
L’Alliance du Ponant défend l’idée que les gouvernants doivent œuvrer à la grandeur et à l’épanouissement des nations, non à leur asservissement et à leur malheur.


Titre 2e : les organes de l’Alliance


Le Conseil de l’Alliance

Article 11
Le Conseil de L’Alliance regroupe les représentants de chaque membre et vote à l’unanimité les décisions et les proclamations de l’Alliance. Les décisions d'exclusion, temporaire ou définitive, nécessitent l'unanimité de tous les membres de l'Alliance, à l'exception de la voix du membre concerné

Article 12
Chaque membre ne dispose que d’une seule voix. Cependant chaque membre peut déléguer plusieurs représentants, jusqu’à trois à la fois. Dans le cas où un membre aurait plusieurs représentants au sein du Conseil, il lui faudra déterminer au préalable de quelle manière sa voix sera exprimée.

Article 13
Le Conseil peut se prononcer sur tous les sujets qui seraient soumis par l’un de ses membres. Il n’y a d’autre limite à sa compétence décisionnelle que le pouvoir que lui accordent les membres de l’Alliance.


Les officiers de l’Alliance

Article 14
Le Conseil de l’Alliance peut nommer des officiers qui auront la charge de mettre en œuvre ses décisions et ses missions.

Article 15
Les officiers ne sont responsables que devant le Conseil et leur compétence ainsi que leur rôle sont strictement définis par ce dernier.


Les cercles de l’Alliance

Article 16
Les cercles du Ponant sont des chambres rassemblant experts et représentants des membres de l’Alliance sur un domaine précis afin d’œuvrer à la coordination des moyens et des politiques publiques des membres.

Article 17
Le nombre, la composition et la nature de ces cercles sont déterminés par le Conseil.

Article 18
Les cercles peuvent en outre émettre des avis, des recommandations et des projets de décisions à l’intention du Conseil, des officiers et des membres de l’Alliance.


La Cour de l’Alliance

Article 19
La Cour du Ponant est habilitée à résoudre les litiges entre les membres, que se soit pour le respect du présent traité ou pour tout autre problème transfrontalier impliquant la violation d’une règle de droit international.

Article 20
Les magistrats de la Cour sont désignés par les membres de l’Alliance et doivent avoir une expérience reconnue dans le domaine du droit. Les magistrats devront alors élire parmi eux un président, chargé de représenter la voix de la Cour. En cas d’égalité des voix, celle du président aura un poids prépondérant.



Titre 3e : les engagements des membres de l’Alliance

Les engagements diplomatiques

Article 21
Les membres de l’Alliance s’engagent à se tenir informés de leur politique diplomatique respective, à faire en sorte que celle-ci ne porte pas atteinte aux intérêts des autres membres et qu’elle respecte les accords internationaux conclus par les membres de l’Alliance, en particulier le traité du Mont Saint Michel.

Article 22
Les membres de l’Alliance s’engagent à ne conclure aucun nouvel accord militaire avec un autre Etat ou une autre province sans avoir reçu l’autorisation préalable du Conseil du Ponant.


Les engagements maritimes

Article 23
Les membres de l’Alliance s’engagent à protéger leurs eaux et à permettre la libre circulation, sous réserve des contraintes d’ordre public, d’ordre spatial et d’ordre économique, des navires battant pavillon des pays membres.

Article 24
Les membres de l’Alliance s’engagent à se concerter pour améliorer l’efficacité des flottes militaires et la rentabilité des flottes commerciales, afin d’exercer une réelle domination des mers. Cela implique de partager les informations de navigation.


Les engagements judiciaires

Article 25
Les membres de l’Alliance s’engagent à une pleine coopération judiciaire, selon des procédures qui pourront être définies par le Conseil du Ponant, ou à défaut à la Cour du Ponant.

Article 26
Chaque juridiction appartenant aux membres de l’Alliance peut solliciter la Cour du Ponant sur une question préjudicielle portant sur l’application du présent traité.


Les engagements militaires

Article 27
Les membres de l’Alliance s’engagent à porter une pleine assistance à l’un d’entre eux dès lors que son territoire est menacé ou attaqué. Cette obligation de défense commune n’implique pas l’obligation de déclarer la guerre à l’agresseur.

Article 28
Les membres de l’Alliance s’engagent à partager leurs moyens, leurs connaissances et leurs informations, afin de renforcer l’efficacité de leurs armées et leur coordination.


Les engagements commerciaux

Article 29
Les membres de l’Alliance s’engagent à s’offrir mutuellement une préférence commerciale sur tous les produits et à accorder un droit de libre circulation à tous les marchands missionnés par les gouvernements membres.

Article 30
Les membres de l’Alliance s’engagent à coordonner leurs efforts pour chercher à atteindre l’autarcie de l’Alliance et pour que chaque membre puisse prospérer sans que cela soit au détriment des autres.


Les engagements culturels

Article 31
Les membres de l’Alliance s’engagent à favoriser l’amitié entre leurs peuples, à respecter la culture de chacun et à partager ses richesses intellectuelles.

Article 32
Les membres de l’Alliance s’engagent à soutenir le rapprochement de leur noblesse, à célébrer les points positifs de leur histoire commune et à développer les initiatives communes, dans le but d’aboutir à une identité collective autour du Ponant.

Rennes,
Sa Majesté Myrlin, Grand-duc de Bretagne


Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Duc de Bretagne et de Brocéliande,


Poitiers, le douze decembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept,
Cyphus Garion, Comte du Poitou


Angers, le 16 decembre de l'an de grâce 1457,
Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d'Anjou